Particuliers :
- toute séance non annulée 24 h à l'avance est due
- les règlements s'opèrent en espèce, virement ou chèques et doivent intervenir en amont ou le jour de la consultation. Tout retard de règlement qui n'aurait pas été acté avec le prestataire fera l'objet d'une relance avec pénalités.
- les forfaits et formules sont valables pour la durée indiquée dans les offres telles que présentées sur le site. En cas d'impossibilité à respecter ces délais et lié à une raison non dépendante de la volonté du client, les conditions du report pourront être proposées par le prestataire, mais reste à sa discrétion.
- en cas d'impossibilité pour le prestataire de réaliser les prestations pour raison non dépendantes de sa volonté, l'offre sera reportée automatiquement de 2 mois supplémentaires.
- les forfaits peuvent être réglés en une fois (à l'achat) ou plusieurs fois (max 3). Quoi qu'il en soit, le règlement sera étalé sur maximum 3 mois sauf accord dérogatoire entre le client et le prestataire.
La date d'achat vaut démarrage de la date de validité.
Entreprise :
Les conditions générales de vente sont définies dans le cadre du devis ou de la convention signée conjointement par le prestataire et son client en lien avec la prestation.
À défaut, les conditions suivantes s'appliquent
- le client s'engage à régler 30% de la prestation à titre d'acompte pour valider la prestation.
- Le solde de la prestation sera versé dans un délai de 45 jours maximum après la fin de la prestation à savoir la dernière intervention mentionnée au devis.
- Selon l'organisation de la prestation, la facturation aura lieu après chaque intervention, mensuellement ou selon un rythme défini entre le client et le prestataire. Par défaut, le règlement pourra être réclamé par le prestataire au client au plus tard mensuellement.
- Tout retard de règlement de plus de 15 jours fera l'objet de pénalités de 5% par semaine.
- En cas d'annulation moins d'une semaine à l'avance de la prestation par le client, le montant de l'acompte reste dû.
- En cas d'annulation moins de 48h à l'avance 50% du montant de la prestation reste du.
- Au-delà, la prestation est due dans son intégralité, sauf accord entre les deux parties.
- En cas d'annulation de la prestation par le prestataire, dans le cadre d'une impossibilité non dépendante de sa volonté propre, et dans le cas d'une impossibilité de trouver une solution de remplacement immédiate, la prestation sera par défaut reportée ultérieurement en maintenant les conditions prévues au contrat. Le client sera toutefois dans la possibilité d'annuler la prestation ou d'amender sa demande. Les conditions de ces modifications devront être conjointement validées par le client et le prestataire.
- Dans le cas d'une incompatibilité de valeur ou de comportements dans le cadre des prestations, que ce soit avec les participants ou avec les interlocuteurs impliqués dans la coordination de la mission, le prestataire se réserve le droit de retrait afin de préserver sa sécurité et de conserver son intégrité physique et mentale.